Mentions légales

Le présent site ainsi que les informations légales sont entièrement réalisées par Marion Arlot et sont donc soumises à des droits d’auteur.

 

1. Présentation du site

Dans le cadre de la réalisation et du suivi du site et en accord avec les articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (L.E.C.N.), les utilisateurs et les visiteurs du site https://noschiensheureux.fr ont accès à l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Nom de la société : Nos chiens heureux – Marion Arlot

Dénomination ou raison sociale : Nos chiens heureux

Forme juridique : micro entreprise

Numéro d’immatriculation au registre des métiers : 901845016 RM 79

Numéro de SIRET : 90184501600012

Adresse et siège social : 2 lieu dit La Favrelière – 79220 Champdeniers

Téléphone : 06 65 25 67 36

Adresse de courrier électronique : noschiensheureux@gmail.com

Créateur du site : Marion Arlot

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

 

2. Description des services fournis

En naviguant sur notre site web https://nochiensheureux.fr, vous acceptez les conditions générales d’utilisations que vous trouverez dans les présentes mentions légales. Cependant, il convient de préciser que ces mentions légales et conditions générales d’utilisations peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment par Marion Arlot. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.

 

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Au vue de notre politique de transparence, le présent site s’engage à fournir toutes les informations nécessaires concernant l’ensemble des activités de la société.

Lors des mises à jour, Marion Arlot ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences que pourra comporter le site, qu’elles proviennent de son auteur ou de ses différents prestataires. Toutes les informations disponibles sur le site sont données à titre indicatif, non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le contenu du site Nos chiens heureux est régulièrement vérifié et corrigé par Marion Arlot afin que ce dernier soit le plus fiable possible. Mais Marion Arlot ne peut être tenu responsable en cas d’inexactitude ou d’omission.

N’hésitez pas à nous contacter par mail si vous rencontrez une erreur ou une omission concernant certaines informations.

Les utilisateurs et les visiteurs du site web acceptent de naviguer sur ce dernier avec une technologie (ordinateur, tablette, mobile, navigateur) moderne, récente et sans virus.

 

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Tout le contenu (images, textes, graphismes, logo, icônes, sons ou encore logiciels) appartient en propre à Marion Arlot. Certains visuels ont été achetés sur la plateforme Istock.

Sauf dérogation manuscrite de Marion Arlot, le fait de reproduire, représenter, modifier, publier, adapter tout ou partie des éléments du site est interdit quels que soient le moyen ou procédé employés.

En cas d’exploitation non autorisée des éléments ci-dessus, nous nous verrons dans l’obligation de vous poursuivre en vertu des dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

En cas de violation des droits d’auteurs appartenant en propre au site web Marion Arlot la peine encourue est de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende au regard de l’article L335-2 du Code de la Propriété intellectuelle.

Tout propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique échangés sur les espaces interactifs du présent site ne saurait engager sa responsabilité. Marion Arlot peut à tout moment supprimer tout contenu portant atteinte aux valeurs de l’entreprise ou à la législation française.

 

6. Limitations de responsabilité

Lors d’un dommage direct ou indirect lié au matériel de l’utilisateur ne répondant pas aux spécifications du point 4 ou lié à l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité, Marion Arlot ne pourra pas engager sa responsabilité.

Lors de la navigation sur le présent site, il est possible d’interagir ou de poser des questions via l’espace de contact. Toutefois, tout contenu déposé dans cet espace qui serait contraire à la législation française en vigueur et notamment contraire aux dispositions relatives à la protection des données pourra être supprimé sans mise en demeure préalable.

En cas d’atteinte à la législation française en vigueur, Marion Arlot se réserve le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’auteur de l’atteinte.

 

7. Gestion des données personnelles

En vertu de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, de l’article L. 226-13 du Code pénal et de la Directive Européenne du 24 octobre 1995, les données personnelles sont protégées en France.

L’URL des liens grâce auxquels l’utilisateur ou le visiteur a accédé au présent site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur ou encore l’adresse de protocole internet (IP) de l’utilisateur peuvent être collectés lors de la navigation sur le présent site.

Toutefois, en cas de besoin pour certains services proposés par le site, l’utilisateur pourra décider de fournir ou non, en tout état de cause des informations dont lui seul aura la visibilité.

De ce fait, aucune information personnelle le concernant ne sera publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un autre support.

Dans le cas d’un rachat de l’entreprise, du présent site et de ses droits, lesdites informations seront transmises à l’acquéreur qui serait lui-même tenu des mêmes obligations de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du présent site.

Selon les articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Le site ne recueillant aucune donnée personnelle, il n’est donc pas déclaré au Centre National des Informations et des Libertés (CNIL).

La protection des bases de données est assurée par la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

8. Liens hypertextes et cookies

Un cookie est une information conservée sur votre ordinateur par un site web que vous visitez. Ce fichier de petite taille ne permet pas l’identification de l’utilisateur mais il enregistre certaines informations relatives à votre navigation sur internet. Ces données retenues viennent donc faciliter votre navigation sur internet. En cas de refus de l’installation d’un cookie, cela peut entrainer l’impossibilité d’accéder à certains services.

Toutefois, voici quelques étapes utiles si vous souhaitez bloquer tous les cookies sur votre navigateur.

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Sous Chrome : En haut à droite du navigateur, suivez l’icône en forme de trois lignes horizontales : Menu>Paramètres>Afficher les paramètres avancés>Confidentialité>Préférences>Confidentialité>Bloquer les cookies.

 

9. Droit applicable et attribution de juridiction

En cas de litige relatif à l’utilisation du présent site, il est fait attribution exclusive du dossier aux juridictions des Tribunaux compétents.

 

10. Les principales lois concernées

Dépendant de la législation française, le présent site web obéit à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi que la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Vendeur : Marion Arlot, Nos chiens heureux.

Client : toute personne physique ou morale qui achète une prestation de services à Marion Arlot, Nos chiens heureux.

 

12. Conditions générales de vente applicables au 1er juillet 2021

Vendeur : Marion Arlot, Nos chiens heureux

Siret : 90184501600012

Article 1 : Préambule

Le présent contrat a pour objectif de déterminer les droits et obligations de Marion Arlot, Nos chiens heureux, que l’on appellera le Vendeur et de la personne physique ou morale bénéficiant des services que l’on appellera le Client.

Les conditions générales de vente, aussi appelée CGV sont consultables sur ce site : https://noschiensheureux.fr à la page Mentions Légales.

Les CGV peuvent être modifiées à tout moment par le Vendeur, sans préavis et les CGV qui s’appliqueront seront celles à la date de règlement de la prestation.

Le règlement de la prestation a une valeur d’acceptation des CGV par le client.

Article 2 : Domaine d’intervention et nature des prestations

Nos chiens heureux, micro-entreprise dirigée par Marion Arlot est non soumise à la TVA. Les prestations et services proposés sont les suivants :  éducation canine, bilan comportemental, activités ludiques/ méditatives avec son chien, balades éducatives, ateliers prévention des morsures. Ces activités peuvent se dérouler au domicile du Client, dans des structures privées ou publiques (écoles, centre de loisirs…) ou sur le centre Nos chiens heureux, situé au 2 lieu dit La Favrelière, 79220 Champdeniers.

Education canine 

La première séance est un bilan éducatif, qui permet au client et au vendeur de définir les besoins du client. Il pourra durer 1h30 maximum. Chaque séance suivante aura une durée d’une heure. Cette prestation peut être prise à l’unité ou en forfait de plusieurs séances. Les forfaits devront être réglés lors de la première séance.

Les séances d’éducation peuvent être individuelles ou collectives selon les besoins. Elles peuvent se dérouler au domicile du client ou sur le centre nos chiens heureux.

Bilan comportemental

Le Vendeur se rend au domicile du Client pour réaliser un bilan comportemental d’une durée de 2h, qui comprend un entretien complet, des éventuelles mises en situation, et la proposition d’un programme d’adaptations pour régler le trouble du comportement.

Tous les bilans comportementaux devront être précédés par un bilan vétérinaire pour écarter les causes physiologiques.

Le bilan comportemental n’est pas un diagnostic vétérinaire.

Activités ludiques

Les activités ludiques se déroulent sur le centre Nos chiens heureux au 2 lieu dit La Favrelière, 79220 Champdeniers. Elles sont individuelles ou collectives. Leur durée peut varier d’une heure à une journée pour les stages.

Certaines activités sont réservées aux enfants, accompagnés de leurs parents et de leur chien. Nos chiens heureux n’est pas un centre d’accueil pour enfants et ne peut pas proposer d’activités sans la présence d’un parent au moins.

Les activités proposées seront indiquées sur la page Agenda et évènements ou sur la page Facebook de Nos chiens heureux.

Cette prestation peut être prise à l’unité ou en forfait de plusieurs séances. Les forfaits devront être réglés lors de la première séance.

Méditachien

Cette activité invite le Client et son chien à participer à des ateliers en pleine conscience. Il peut s’agir d’activités statiques ou en mouvement.

L’activité Méditachien est proposée à domicile ou sur le centre Nos chiens heureux. Elle peut être individuelle ou collective. Leur durée peut varier d’une heure à une journée pour les stages.

Cette prestation peut être prise à l’unité ou en forfait de plusieurs séances. Les forfaits devront être réglés lors de la première séance.

Promenades éducatives ou ludiques

Les promenades sont collectives et sont proposées aux Clients avec un maximum de 6 chiens (parfois moins selon la thématique). Elles peuvent avoir lieu sur différents sites et contextes : parc, forêt, village, ville…

Les Clients qui souhaitent participer à une balade collectives devront obligatoirement être connus de Marion Arlot. Les chiens suivants ne pourront pas participer aux balades collectives : les chiens non vaccinés ou non à jour de vaccins, les chiens blessés ou malades, les chiennes en chaleur, les chiens de 1ère et 2ème catégorie les chiens agressifs envers leurs congénères ou envers les humains (ces problématiques devront être traitées en bilan comportemental individuel).

Ateliers prévention morsures

Marion Arlot, formée à la méthode PECCRAM (https://peccram.monsite-orange.fr/) peut intervenir dans les écoles, les centres de loisirs, ou les structures privées (CE, groupe de familles…).

Les ateliers ont une durée variable selon l’accord entre le Vendeur et le Client (nombre d’heures, fréquence…).

Les ateliers peuvent se dérouler avec ou sans chien (dans ce cas, les peluches font office de chien). La qualité de la prestation n’est pas altérée par l’absence du chien.

Les prestations sont réalisées après signature d’un devis, engageant le Client et le Vendeur.

Le Vendeur apporte son matériel pédagogique, mais le Client pourra mettre à disposition du matériel : chaises, tableau, vidéo-projecteur…

Article 3 : Déontologie

Marion Arlot s’engage à utiliser des méthodes bienveillantes et positives. Les outils coercitifs (collier étrangleur, collier électrique…) ne sont pas acceptés lors des prestations.

Article 4 : Obligations du Vendeur :

Le Vendeur met tout en œuvre pour atteindre l’objectif fixé avec le Client, avec une obligations de moyens.

Le Client ne peut pas demander d’obligation de résultats car ils sont liés aux réactions du chien, à l’application des conseils donnés par le Vendeur et à son implication dans le programme déterminé.

Article 5 : Obligations du Client :  

Avant la première séance, le Client s’engage à fournir au Vendeur les éléments suivants :

– Identification du chien : puce électronique ou tatouage

– Vaccination : CHPPIL et autres vaccins (rage, toux du chenil). Le vaccin de la toux du chenil est fortement conseillé pour les activités collectives.

– Attestation d’assurance responsabilité civile mentionnant la couverture des animaux domestiques.

Le Client devra être majeur et capable, disposer de pleine capacité juridique. Pour les ateliers parents/ enfants, les enfants seront toujours accompagnés d’un parent majeur et capable ainsi qu’une autorisation parentale de participation à l’atelier.

Lors des cours, il ne sera admis qu’un seul chien par propriétaire et un seul propriétaire à la fois par chien, sauf pour les ateliers parents/ enfants.

Lors des séances, le Client doit tenir en laisse son chien, sauf indication contraire du Vendeur dans le cadre d’un exercice d’éducation.

Les outils coercitifs comme les colliers étrangleurs ou électriques sont interdits pendant les séances. Chaque chien devra avoir son matériel adapté à sa taille et à sa morphologie.

Sur le centre Nos chiens heureux, les chiens doivent être tenus en laisse en raison de la présence d’autres animaux (chevaux, poules, chats).

Le Client est désigné comme le détenteur du chien. Lors des cours, il en a la garde et en est responsable. Le Client est responsable de la bonne tenue de son chien.

En- cas de morsure, le propriétaire du chien mordeur devra le soumettre aux contrôles vétérinaires réglementaires. Il devra prendre en charge, par l’intermédiaire de son assurance, les frais entraînés par l’accident.

Le Client sera responsable des dommages causés par son chien, sur lui-même ou sur autrui.

Article 6 : Chiens de 1ère et 2ème catégorie

Les chiens de 1ère et 2ème catégorie ne peuvent pas participer aux activités collectives.

Pour les séances individuelles, le Client devra spécifier au Vendeur que son chien est de 1ère ou 2ème catégorie. Le Vendeur se réserve le droit de ne pas intervenir sur un cas demandé par un Client et pourra conseiller de faire appel à un autre professionnel si besoin.

Article 7 : Tarifs

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les tarifs sont consultables sur la page https://noschiensheureux.fr/tarifs/

Nos chiens heureux est une micro-entreprise, la TVA est donc non applicable et tous les tarifs sont donc nets (pas de TVA déductible). Les tarifs indiqués ne tiennent pas compte des frais de déplacement mentionnés sur le site et à régler en supplément de la prestation.

Article 8 : Modalité de paiement

Le Vendeur accepte le paiement par chèque, espèces ou carte bancaire (terminal Sum Up) . Les paiements par chèques seront à l’ordre de Marion Arlot.

Les séances à l’unité (bilans, séance unique) seront réglées à la fin de la séance.

Pour les forfaits, ils devront être réglés en intégralité au démarrage du forfait. Un paiement en plusieurs fois peut être réalisé, après accord du Vendeur.

Pour les ateliers prévention morsures auprès de structures, un devis sera réalisé. Il devra être signé avant le démarrage de la prestation.

Article 9 : Rendez-vous, annulation, retard :

Rendez-vous :

Les RDV peuvent être pris par Email, téléphone ou Facebook. Aucune visite n’est possible sur le centre Nos Chiens Heureux sans prise de RDV préalable.

Retard :

Le Vendeur peut parfois être dépendant des conditions de circulation. Il s’engage à prévenir son client en cas de retard.

Le Client devra être à son domicile à l’heure pour les séances à domicile, car la séance se terminera à l’heure prévue initialement pour ne pas reporter ce retard sur les clients suivants.

Annulation :

Les séances d’éducation, bilans comportementaux, activités ludiques ou méditachien peuvent être annulés jusqu’à 24h à l’avance. Aucun report ou remboursement ne sera effectué et la séance sera considérée comme réalisée et dûe. Pour les cas suivants, survenus le jour même de la séance, pour lesquels les séances peuvent être reportées ou annulées : accident, décès dans la famille ou blessure du chien (attestation vétérinaire).

Les forfaits ne sont pas annulables sauf cas suivants : décès du chien ou chien gravement malade (attestation vétérinaire). Les forfaits ne peuvent pas être cédés.

Annulation par le Vendeur : si le vendeur doit exceptionnellement annuler une séance, il s’engage à prévenir le Client dès que possible et de convenir d’un nouveau rendez-vous.

Article 10 : Responsabilité Civile Professionnelle

Le Vendeur a souscrit une assurance Responsabilité Civile et Professionnelle auprès de la MAIF. Contrat n° XXXXXXX

Article 11 : Confidentialité

Marion Arlot, Nos chiens heureux s’engage à tenir le secret professionnel dans le cadre de son activité et à ne pas divulguer d’informations relatives à la vie privée de son Client.

Le Client s’engage également à une obligation de confidentialité concernant les informations écrites ou orales, obtenues dans le cadre des séances individuelles ou collectives, et ce, même après la fin des prestations.

Article 12 : Règlement des litiges

Le Client et le Vendeur s’engagent à tenter un règlement des litiges à l’amiable. Ils s’engagent à faire preuve de bonne foi pour le règlement amiable.

 

Prestation référencée sur le site Service Malin : Marion Arlot Education canine Deux-Sèvres 79